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Action en répétition d'indu
Action en répétition de l'indu
Coordonnateur de programmes pour la jeunesse
Coordonnateur de programmes pour les jeunes
Coordonnatrice de programmes pour les jeunes
Créer des programmes de voyages charters
Créer des programmes touristiques charters
Danger de réitération
Danger de réitération des infractions
Danger de répétition des infractions
Directeur de répétition
Dispositif de répétition
Dispositif de répétition des signaux
Fréquence de récurrence
Fréquence de répétition
Programme communautaire
Programme de l'UE
Programme de l'Union européenne
Programme-cadre CE
Programme-cadre communautaire
Proposer des programmes de voyages charters
Rappel d'un programme
Risque de réitération
Risque de réitération des infractions
Risque de répétition des infractions
Rythme de répétition
Récurrence
Réexécution d'un programme
Répétiteur de chant
Répétition
Répétition d'un programme
Répétition de l'impôt
Répétitrice
Taux de répétition
éd. 1991
élaborer des programmes de voyages charters

Traduction de «répétition d'un programme » (Français → Allemand) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rappel d'un programme | réexécution d'un programme | répétition d'un programme

erneute Ausführung eines Programms | Wiederanlauf eines Programms | Wiederholung eines Programms


directeur de répétition | répétiteur de chant | directeur de répétition/directrice de répétition | répétitrice

Korrepetitor | Korrepetitor/Korrepetitorin | Korrepetitorin


fréquence de récurrence | fréquence de répétition | récurrence | rythme de répétition | taux de répétition

Folge | Folgefrequenz | Wiederholungsfrequenz


dispositif de répétition | dispositif de répétition des signaux | répétition

Führerstandsignalisierung


répétition de l'impôt (art. 126 AIFD [éd. 1991]) | demande en répétition (art. 126, 3e al., AIFD [éd. 1991])

Rueckforderung der Steuer


danger de réitération | risque de réitération | danger de réitération des infractions | risque de réitération des infractions | danger de répétition des infractions | risque de répétition des infractions

Wiederholungsgefahr | Fortsetzungsgefahr


action en répétition d'indu | action en répétition de l'indu

Klage aus ungerechtfertigter Bereicherung


programme de l'UE [ programme-cadre CE | programme-cadre communautaire | programme communautaire | programme de l'Union européenne ]

EU-Programm [ Gemeinschaftsprogramm | Gemeinschaftsrahmenprogramm | Programm der Europäischen Union | Rahmenprogramm EG ]


coordonnateur de programmes pour les jeunes | coordonnatrice de programmes pour les jeunes | coordonnateur de programmes pour la jeunesse | coordonnateur de programmes pour les jeunes/coordinatrice de programmes pour les jeunes

Direktor eines Jugendprogramms | Direktor eines Jugendprogramms/Direktorin eines Jugendprogramms | Direktorin eines Jugendprogramms


créer des programmes de voyages charters | proposer des programmes de voyages charters | créer des programmes touristiques charters | élaborer des programmes de voyages charters

Charter-Reiseprogramme entwickeln | Reise-Charterprogramme erarbeiten | Charter-Reiseprogramme ausarbeiten | Charter-Reiseprogramme erarbeiten
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
S'il est constaté qu'un agriculteur n'a pas respecté sur son exploitation, au cours des trois années qui ont suivi le paiement de l'aide à la restructuration ou à la reconversion au titre du programme d'aide ou au cours de l'année qui a suivi le paiement de l'aide à la vendange en vert au titre du programme d'aide, les exigences réglementaires en matière de gestion et les bonnes conditions agricoles et environnementales visées aux articles 3 à 7 du règlement (CE) no 1782/2003, et que le manquement est la conséquence d'une action ou d'une omission directement imputable à l'agriculteur, le paiement est réduit ou annulé, totalement ou parti ...[+++]

Wird festgestellt, dass Weinbauern in ihrem Betrieb innerhalb von drei Jahren ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die Umstrukturierung und Umstellung oder innerhalb eines Jahres ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die grüne Weinlese gegen die Grundanforderungen an die Betriebsführung sowie die Mindestanforderungen für den guten landwirtschaftlichen und ökologischen Zustand gemäß den Artikeln 3 bis 7 der Verordnung (EG) Nr. 1782/2003 verstoßen haben, so wird der Zahlungsbetrag, wenn der Verstoß auf eine Handlung oder Unterlassung zurückzuführen ist, die unmittelbar dem Weinbauern zuzuschreiben ist, je nach Schwere, Umfang, Dauer und Häufigkeit des Verstoßes t ...[+++]


1. La Commission coopère avec les autorités d'audit des programmes pluriannuels, en vue de coordonner leurs plans de contrôle et méthodologies d'audit respectifs, et échange immédiatement les résultats des audits réalisés sur les systèmes de gestion et de contrôle, afin d'utiliser au mieux les ressources de contrôle et d'éviter toute répétition inutile des mêmes travaux.

1. Die Kommission und die für die Mehrjahresprogramme zuständigen Prüfbehörden arbeiten zusammen, um ihre Prüfpläne und -verfahren miteinander abzustimmen; sie teilen sich unverzüglich die Ergebnisse von Prüfungen der Verwaltungs- und Kontrollsysteme mit, um Kontrollressourcen optimal einzusetzen und unnötige Doppelarbeit zu vermeiden.


La répétition dépend de la constatation éventuelle, au cours des quatre dernières années ou tout au long de la période de programmation 2014-2020, de cas de non-conformité similaires, constatés pour un même bénéficiaire et pour une mesure ou un type d’opération identique ou en ce qui concerne la période de programmation 2007-2013, pour une mesure similaire.

Die Häufigkeit wird danach beurteilt, ob bereits ähnliche Verstöße innerhalb der zurückliegenden vier Jahre oder — wenn es sich um denselben Begünstigten und dieselbe Maßnahme oder Vorhabenart handelt — während des gesamten Programmplanungszeitraums 2014-2020 bzw. bei ähnlichen Maßnahmen während des Programmplanungszeitraums 2007-2013 festgestellt wurden.


La répétition dépend de la constatation éventuelle, au cours des quatre dernières années ou tout au long de la période de programmation 2014-2020, de cas de non-conformité similaires, constatés pour un même bénéficiaire et pour une mesure ou un type d’opération identique ou en ce qui concerne la période de programmation 2007-2013, pour une mesure similaire.

Die Häufigkeit wird danach beurteilt, ob bereits ähnliche Verstöße innerhalb der zurückliegenden vier Jahre oder — wenn es sich um denselben Begünstigten und dieselbe Maßnahme oder Vorhabenart handelt — während des gesamten Programmplanungszeitraums 2014-2020 bzw. bei ähnlichen Maßnahmen während des Programmplanungszeitraums 2007-2013 festgestellt wurden.


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S’il est constaté qu’un agriculteur n’a pas respecté sur son exploitation, au cours des trois années qui ont suivi le paiement de l’aide à la restructuration ou à la reconversion au titre du programme d’aide ou au cours de l’année qui a suivi le paiement de l’aide à la vendange en vert au titre du programme d’aide, les exigences réglementaires en matière de gestion et les bonnes conditions agricoles et environnementales visées aux articles 3 à 7 du règlement (CE) no 1782/2003, et que le manquement est la conséquence d’une action ou d’une omission directement imputable à l’agriculteur, le paiement est réduit ou annulé, totalement ou parti ...[+++]

Wird festgestellt, dass Weinbauern in ihrem Betrieb innerhalb von drei Jahren ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die Umstrukturierung und Umstellung oder innerhalb eines Jahres ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die grüne Weinlese gegen die Grundanforderungen an die Betriebsführung sowie die Mindestanforderungen für den guten landwirtschaftlichen und ökologischen Zustand gemäß den Artikeln 3 bis 7 der Verordnung (EG) Nr. 1782/2003 verstoßen haben, so wird der Zahlungsbetrag, wenn der Verstoß auf eine Handlung oder Unterlassung zurückgeht, die unmittelbar dem Weinbauern zuzuschreiben ist, je nach Schwere, Umfang, Dauer und Häufigkeit des Verstoßes teilweise ...[+++]


S’il est constaté qu’un agriculteur n’a pas respecté sur son exploitation, au cours des trois années qui ont suivi le paiement de l’aide à la restructuration ou à la reconversion au titre du programme d’aide ou au cours de l’année qui a suivi le paiement de l’aide à la vendange en vert au titre du programme d’aide, les exigences réglementaires en matière de gestion et les bonnes conditions agricoles et environnementales visées aux articles 3 à 7 du règlement (CE) no 1782/2003, et que le manquement est la conséquence d’une action ou d’une omission directement imputable à l’agriculteur, le paiement est réduit ou annulé, totalement ou parti ...[+++]

Wird festgestellt, dass Weinbauern in ihrem Betrieb innerhalb von drei Jahren ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die Umstrukturierung und Umstellung oder innerhalb eines Jahres ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die grüne Weinlese gegen die Grundanforderungen an die Betriebsführung sowie die Mindestanforderungen für den guten landwirtschaftlichen und ökologischen Zustand gemäß den Artikeln 3 bis 7 der Verordnung (EG) Nr. 1782/2003 verstoßen haben, so wird der Zahlungsbetrag, wenn der Verstoß auf eine Handlung oder Unterlassung zurückgeht, die unmittelbar dem Weinbauern zuzuschreiben ist, je nach Schwere, Umfang, Dauer und Häufigkeit des Verstoßes teilweise ...[+++]


S'il est constaté qu'un agriculteur n'a pas respecté sur son exploitation, au cours des trois années qui ont suivi le paiement de l'aide à la restructuration ou à la reconversion au titre du programme d'aide ou au cours de l'année qui a suivi le paiement de l'aide à la vendange en vert au titre du programme d'aide, les exigences réglementaires en matière de gestion et les bonnes conditions agricoles et environnementales visées aux articles 3 à 7 du règlement (CE) no 1782/2003, et que le manquement est la conséquence d'une action ou d'une omission directement imputable à l'agriculteur, le paiement est réduit ou annulé, totalement ou parti ...[+++]

Wird festgestellt, dass Weinbauern in ihrem Betrieb innerhalb von drei Jahren ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die Umstrukturierung und Umstellung oder innerhalb eines Jahres ab der Zahlung im Rahmen der Stützungsprogramme für die grüne Weinlese gegen die Grundanforderungen an die Betriebsführung sowie die Mindestanforderungen für den guten landwirtschaftlichen und ökologischen Zustand gemäß den Artikeln 3 bis 7 der Verordnung (EG) Nr. 1782/2003 verstoßen haben, so wird der Zahlungsbetrag, wenn der Verstoß auf eine Handlung oder Unterlassung zurückzuführen ist, die unmittelbar dem Weinbauern zuzuschreiben ist, je nach Schwere, Umfang, Dauer und Häufigkeit des Verstoßes t ...[+++]


Lorsque les plans et programmes font partie d'un ensemble hiérarchisé, en vue d'éviter une répétition de l'évaluation des incidences des plans et programmes sur l'environnement, celle-ci peut être fondée notamment sur les renseignements utiles obtenus lors de l'évaluation effectuée précédemment à l'occasion de l'adoption d'un autre plan ou programme de ce même ensemble hiérarchisé.

Gehören die Pläne und Programme zu einer Plan- oder Programmhierarchie, kann die Bewertung der Umweltauswirkungen der Pläne und Programme im Hinblick auf die Vermeidung der Wiederholung dieser Bewertung insbesondere auf nützlichen Auskünften beruhen, die bei der vorher anlässlich der Annahme eines anderen Plans oder Programms derselben Programmhierarchie durchgeführten Bewertung erhalten wurden.


Lorsque les plans et programmes font partie d'un ensemble hiérarchisé, en vue d'éviter une répétition de l'évaluation des incidences des plans et programmes sur l'environnement, celle-ci peut être fondée notamment sur les renseignements utiles obtenus lors de l'évaluation effectuée précédemment à l'occasion de l'adoption d'un autre plan ou programme de ce même ensemble hiérarchisé.

Gehören die Pläne und Programme zu einer Plan- oder Programmhierarchie, kann die Bewertung der Umweltauswirkungen der Pläne und Programme im Hinblick auf die Vermeidung der Wiederholung dieser Bewertung insbesondere auf nützlichen Auskünften beruhen, die bei der vorher anlässlich der Annahme eines anderen Plans oder Programms derselben Programmhierarchie durchgeführten Bewertung erhalten wurden.


2. Le rapport sur les incidences environnementales élaboré conformément au paragraphe 1 contient les informations qui peuvent être raisonnablement exigées, compte tenu des connaissances et des méthodes d'évaluation existantes, du contenu et du degré de précision du plan ou du programme, du stade atteint dans le processus de décision et du fait qu'il peut être préférable d'évaluer certains aspects à d'autres stades de ce processus afin d'éviter une répétition de l'évaluation.

(2) Der Umweltbericht nach Absatz 1 enthält die Angaben, die vernünftigerweise verlangt werden können, und berücksichtigt dabei den gegenwärtigen Wissensstand und aktuelle Prüfmethoden, Inhalt und Detaillierungsgrad des Plans oder Programms, dessen Stellung im Entscheidungsprozess sowie das Ausmaß, in dem bestimmte Aspekte zur Vermeidung von Mehrfachprüfungen auf den unterschiedlichen Ebenen dieses Prozesses am besten geprüft werden können.


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