9. Lorsque l’IFPS n’a préalablement reçu des unités ATS aucun plan de vol pour un aéronef entrant dans l’espace aérien relevant de leur responsabilité, ces unités doivent communiquer au minimum, par le truchement de l’IFPS, les informations relatives à l’identification de l’aéronef, au type d’aéronef, au point d’entrée situé dans leur zone de compétence, à l’heure et au niveau du vol à ce point, à l’itinéraire et à l’aérodrome d’arrivée pour ce vol.
(9) Wurde dem IFPS von ATS-Stellen nicht vorab ein Flugplan für einen Flug übermittelt, der in den Luftraum unter ihrer Zuständigkeit eintritt, so geben die betreffenden Stellen über das IFPS für solche Flüge zumindest die Luftfahrzeugkennung, den Luftfahrzeugtyp, den Ort des Eintritts in ihren Zuständigkeitsbereich, den entsprechenden Zeitpunkt sowie die Flughöhe, die Strecke und den Zielflughafen bekannt.
