Übersetzung für "Poids " (Französisch → Deutsch) :

Pour l'application de l'alinéa 1, 1°, c), la dénomination respecte les dimensions et proportions suivantes : a) la partie prépondérante de la dénomination est inscrite en caractères de dimensions au moins égales, aussi bien en hauteur qu'en largeur ou en épaisseur, à celles des caractères les plus grands présents dans l'étiquetage, abstraction faite des informations relatives au prix, au poids et le cas échéant à la marque commerciale, pour autant que cela figure explicitement dans le cahier technique des charges; b) la hauteur de capitale du caractère utilisé pour la partie prépondérante de la dénomination équivaut à au moins 1/5 du di ...[+++]amètre du logo mentionné au présent paragraphe, 3° ; c) les dimensions des caractères utilisés pour la partie non prépondérante de la dénomination ne sont pas inférieures à la moitié des dimensions des caractères utilisés pour le reste de la dénomination, la fonte et la couleur des caractères étant identiques pour les deux parties de la dénomination.

Pour le calcul de cette proportionnelle, le poids de chaque associé communal est pondéré en fonction du nombre de compteurs desservis sur la commune.

C. Modalités de prise en compte des paramètres Art. R.333. § 1. Lorsque l'Administration dispose du résultat des analyses menées sur plusieurs échantillons jugés suffisamment représentatifs prélevés à des périodes différentes sur un même point de rejet, la charge polluante N1 est déterminée sur la base du débit moyen journalier et de la moyenne des valeurs mesurées des paramètres matières en suspension (M.S.) et demande chimique en oxygène décantée deux heures (D.C.O.) Si le volume déversé au cours des périodes de prélèvement a été mesuré, l'Administration prend en compte la moyenne pondérée des valeurs mesurées des paramètres visés à l'alinéa 1 en attribuant à chacune d'elles un poids ...[+++] proportionnel au volume déversé.

Article 1. L'administration visée à l'article 2, 2°, du décret du 16 juillet 2015 instaurant un prélèvement kilométrique à charge des poids lourds pour l'utilisation des routes, dénommé ci-après « le décret du 16 juillet 2015 », est la Direction générale opérationnelle Fiscalité du Service public de Wallonie, dénommée ci-après « la DGO7 ».

Le poids réel à l’entrée et à la sortie est calculé en déduisant, du poids constaté, le poids forfaitaire d’emballage qui est prévu dans les conditions d’entrée ou, à défaut de celles-ci, le poids moyen des emballages utilisés par l’organisme payeur.

Les “composants à prendre en compte” dans un mélange sont ceux qui sont classés comme ayant une toxicité aiguë – catégorie 1 ou une toxicité chronique – catégorie 1 et qui sont présents à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % (poids/poids), et ceux qui sont classés comme ayant une toxicité chronique – catégorie 2, une toxicité chronique – catégorie 3 ou une toxicité chronique – catégorie 4 et qui sont présents à une concentration égale ou supérieure à 1 % (poids/poids), sauf s’il y a lieu de penser (comme dans le cas des composants fortement toxiques, voir section 4.1.3.5.5.5) qu’un composant présent à une concentration inférieur ...[+++]e peut malgré tout avoir une influence sur la classification d’un mélange comme dangereux pour le milieu aquatique.