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Berline
Bicorps
Dilatation
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Emphysème
Gonflement
MOFIS
RS 514.33
RS 514.331
Système informatisé de véhicules à moteur
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Tricorps
Trois-volumes
VCA
Voiture transformable
Voiture à arrière transformable
Voiture à hayon
Véhicule bi-corps
Véhicule monocorps
Véhicule propulsé par pile à hydrogène
Véhicule propulsé à l'hydrogène
Véhicule tricorps
Véhicule trois-corps
Véhicule à châssis articulé
Véhicule à deux volumes
Véhicule à hydrogène
Véhicule à trois volumes
Véhicule à un volume

Übersetzung für "Véhicule à un volume " (Französisch → Deutsch) :

TERMINOLOGIE
véhicule à un volume | véhicule monocorps

Mehrzweckfahrzeug


véhicule à trois volumes | trois-volumes | véhicule tricorps

Stufenheck


berline | tricorps | véhicule à trois volumes | véhicule trois-corps

Limousine | Stufenheck


bicorps | véhicule à deux volumes | véhicule bi-corps | voiture à arrière transformable | voiture à hayon | voiture transformable

Fließheck


registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules (1) | système informatisé de véhicules à moteur (2) | registre informatisé des données relatives aux véhicules et à leurs détenteurs (3) [ MOFIS ]

automatisiertes Fahrzeug- und Fahrzeughalterregister (1) | Motorfahrzeuginformationssystem (2) [ MOFIS ]


véhicule à moteur de service (art. 5 O du DMF concernant la remise de véhicules à moteur de service [RS 514.331]) | véhicule de service (art. 1 ACF réglant la remise de véhicules à moteur de service [RS 514.33])

Dienstmotorfahrzeug


véhicule à hydrogène | véhicule propulsé à l'hydrogène | véhicule propulsé par pile à hydrogène

wasserstoffbetriebenes Fahrzeug | wasserstoffbetriebenes Brennstoffzellenfahrzeug


emphysème | gonflement | dilatation (suite à un volume d'air excessif)

Emphysem(a) | Aufgeblasensein durch Gase




droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

Abgabe auf Kraftfahrzeuge | Kfz-Steuer | Kraftfahrzeugsteuer
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Chaque lot d’échantillons doit représenter convenablement la configuration des ventes, à savoir qu’au moins les types de véhicules constituant un volume de ventes élevé (≥ 20 % du total de la famille) doivent être représentés.

Jedes Stichprobenlos muss angemessen die Verkaufsstruktur repräsentieren, d. h. zumindest Fahrzeugtypen, die in großem Umfang verkauft wurden (≥ 20 % der gesamten Familie), müssen repräsentiert sein.


Les principaux mécanismes d'intervention du secteur public à prendre en compte dans le cadre de cette analyse de rentabilité consistent à promouvoir la normalisation, qui permet l'harmonisation du marché et la production de volumes plus importants pour un moindre coût de fabrication, à faire oeuvre de sensibilisation et d'information, en vue de stimuler la demande de systèmes de sécurité et de faire accepter par les consommateurs l'idée de payer pour bénéficier de fonctions de sécurité avancées, et à collaborer avec les partenaires compétents (du public et du privé) pour mettre en place des incitations financières pour l'acqui ...[+++]

Die wichtigsten Mechanismen für Eingriffe des öffentlichen Sektors zur Unterstützung dieses Anwendungsbeispiels sind: Förderung der Standardisierung, was eine Marktharmonisierung sowie größere Produktionsmengen und damit niedrigere Herstellungskosten ermöglicht; För derung der Sensibilisierung und der Information, was die Nachfrage nach Sicherheitssyste men und die Bereitschaft der Verbraucher erhöht, für verbesserte Sicherheitsfunktionen zu bezahlen; Zusammenarbeit mit geeigneten Partnern (im öffentlichen und im Privatsektor) bei der Schaffung finanzieller Anreize für die Käufer von Fahrzeugen, die mit fortschrittlichen Sicherheitssysteme ...[+++]


La distance globale parcourue par les véhicules routiers a triplé au cours des trente dernières années et, pendant la dernière décennie, le volume du transport routier de marchandises a augmenté de 35 %, contribuant ainsi à 7 500 km de bouchons soit 10 % du réseau quotidiennement touché par des encombrements [2].

Die gesamte, von Kraftfahrzeugen zurückgelegte Fahrstrecke hat sich in den letzten 30 Jahren verdreifacht, und im letzten Jahrzehnt hat die Menge der auf Straßen beförderten Güter um 35 % zugenommen. Dies hat dazu beigetragen, dass täglich 7 500 km oder 10 % des Verkehrsnetzes von Staus betroffen sind [2].


Art. 40. A l'article D.255, § 1er, du même Livre, inséré par le décret du 12 décembre 2004, le 2° est remplacé par ce qui suit : « 2° d'autre part, soit à : a) la conclusion d'un contrat de service d'assainissement avec la S.P.G.E. au terme duquel le producteur d'eau loue les services de la S.P.G.E. pour réaliser, selon une planification déterminée, l'assainissement collectif et la gestion publique de l'assainissement autonome d'un volume d'eau correspondant au volume d'eau produit, destiné à être distribué en Région wallonne par la distribution publique; b) la réalisation des missions visées au point a) par lui-même, correspondant au ...[+++]

Art. 40 - In Artikel D.255 § 1 desselben Buches, eingefügt durch das Dekret vom 12. Dezember 2004, wird Ziffer 2 durch Folgendes ersetzt: "2° andererseits: a) entweder dem Abschluss mit der Öffentlichen Gesellschaft für Wasserbewirtschaftung eines Dienstleistungsvertrags für die Abwasserreinigung, nach dessen Bestimmungen der Erzeuger des Wassers die Dienstleistungen der Öffentlichen Gesellschaft für Wasserbewirtschaftung in Anspruch nimmt, um nach einer bestimmten Planung die kollektive Sanierung und die öffentliche Verwaltung der autonomen Sanierung eines Wasservolumens durchzuführen, das dem zur Verteilung in der wallonischen Region ...[+++]


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Le C.V.A. n'est pas appliqué, dans le cadre de la tarification prévue à l'article D.228, dans les cas suivants : 1° sur les volumes d'eau distribués aux usagers qui sont soumis à la taxe sur le déversement d'eaux usées industrielles; 2° sur les volumes d'eau consommés par les exploitations agricoles soumises à la taxe sur les charges environnementales, à l'exception du volume égal à la consommation présumée du ménage, soit 90 mètres cubes.

D.229 - Im Rahmen der in Artikel D.228 vorgesehenen Tarifierung wird der TKAR in den nachstehenden Fällen nicht angewandt: 1° auf Wasservolumen, die an Benutzer verteilt werden, die der Abgabe für die Einleitung von industriellem Abwasser unterworfen sind; 2° auf Wasservolumen, die von landwirtschaftlichen Betrieben verbraucht werden, die der Abgabe für Umweltbelastungen unterliegen, mit Ausnahme des Volumens, das dem mutmaßlichen Verbrauch des Haushalts, d.h. 90 Kubikmetern, entspricht.


Toute personne lésée peut obtenir du Fonds la réparation des dommages causés par un véhicule automoteur : 1°) lorsque l'entreprise d'assurances est déclarée en faillite; 2°) lorsque l'entreprise d'assurances débitrice des indemnités, ayant renoncé à l'agrément en Belgique ou y ayant fait l'objet d'une mesure de révocation ou d'une décision d'interdiction d'activité en application de l'article 71, § 1, alinéa 3 et § 2, de la loi du 9 juillet 1975 relative au contrôle des entreprises d'assurances, est en défaut d'exécuter ses obligations; 3°) lorsqu'aucune entreprise d'assura ...[+++]

Geschädigte können vom Fonds Schadenersatz erhalten für den durch Kraftfahrzeuge verursachten Schaden, wenn: 1. das betreffende Versicherungsunternehmen ein Konkursverfahren eröffnet hat, 2. der Schadenersatz von einem Versicherungsunternehmen geschuldet wird, das nach Verzicht auf die Zulassung in Belgien oder deren Entzug oder nach auferlegtem Betriebsverbot in Anwendung von Artikel 71 § 1 Absatz 3 und § 2 des Gesetzes vom 9. Juli 1975 über die Kontrolle der Versicherungsunternehmen seinen Verpflichtungen nicht nachkommt, 3. kein Versicherungsunternehmen zu vorerwähntem Schadenersatz verpflichtet ist, weil der Fahrer des Fahrzeugs, da ...[+++]


Dans cette interprétation, une différence de traitement serait instaurée entre, d'une part, les conducteurs ou propriétaires d'un véhicule qui ont subi un dommage dans le cadre d'un tel accident dans lequel tous les véhicules impliqués ont été identifiés et, d'autre part, les conducteurs ou propriétaires d'un véhicule qui ont subi un dommage dans le cadre d'un tel accident dans lequel un ou plusieurs des véhicules impliqués n'ont pas été identifiés, alors que l'on ne saurait affirmer que la responsabilité de ces derniers n'est indubit ...[+++]

In dieser Auslegung sei ein Behandlungsunterschied eingeführt worden zwischen einerseits den Fahrern oder den Eigentümern eines Fahrzeugs, die einen Schaden erlitten hätten bei einem solchen Unfall, bei dem alle am Unfall beteiligten Fahrzeuge identifiziert worden seien, und andererseits den Fahrern oder Eigentümern eines Fahrzeugs, die einen Schaden erlitten hätten bei einem Unfall, bei dem eines oder mehrere am Unfall beteiligte Fahrzeuge nicht identifiziert worden seien, während in Bezug auf die letztgenannten Fahrzeuge nicht behau ...[+++]


Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1° l'entreprise : la personne physique ou morale possédant un véhicule pour lequel la taxe de circulation est due en Région wallonne; 2° le siège d'exploitation : l'unité d'établissement visée à l'article I. 2., 16°, du Code de droit économique du 28 février 2013; 3° le véhicule : le véhicule à moteur, l'ensemble de véhicules articulés ou remorque et prévu ou utilisé, soit partiellement, soit exclusivement, pour le transport par route de marchandises, et dont la mass ...[+++]

Artikel 1 - Zur Anwendung des vorliegenden Erlasses gelten die folgenden Definitionen: 1° Unternehmen: die natürliche oder juristische Person, die Eigentümer eines Fahrzeugs ist, für das in der Wallonischen Region eine Verkehrssteuer zu zahlen ist; 2° Betriebssitz: die Niederlassungseinheit im Sinne von Artikel I. 2. Ziffer 16 des Wirtschaftsgesetzbuches vom 28. Februar 2013; 3° Fahrzeug: Motorfahrzeuge, Kombinationen von Gelenkfahrzeugen oder Anhänger, die entweder teilweise oder ausschließlich für die Beförderung von Gütern auf der Straße vorgesehen sind oder benutzt werden und deren höchstzulässiges Gesamtgewicht mehr als 3,5 Tonne ...[+++]


Les critères que l’autorité évalue pour prendre une décision sur l’exemption comprennent notamment, mais sans limitation aucune, la disponibilité de microprocesseurs de contrôle des performances, la capacité de performances élevées du véhicule et son volume de vente probable.

Zu den Kriterien, die die Genehmigungsbehörde im Hinblick auf eine Befreiung von Vorschriften berücksichtigt, zählen die Verfügbarkeit von Leistungschips, die Hochleistungsfähigkeit des Fahrzeugs und die voraussichtlichen Verkaufszahlen des Fahrzeugs.


À l'intérieur de tous les tunnels de plus de 3 000 mètres disposant d'un poste de contrôle-commande et dont le volume de trafic est supérieur à 2 000 véhicules par voie, il est recommandé de prévoir, à des intervalles ne dépassant pas 1 000 mètres, des équipements destinés à stopper les véhicules en cas d'urgence.

Es wird empfohlen, in allen Tunneln von mehr als 3 000 m Länge, die über eine Leitstelle verfügen und deren Verkehrsaufkommen 2 000 Fahrzeuge je Fahrstreifen übersteigt, in Abständen von höchstens 1 000 m Einrichtungen anzubringen, mit denen Fahrzeuge im Notfall angehalten werden können.




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Véhicule à un volume ->

Date index: 2021-06-02
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