Traduction de «les circonstances de temps » (Français → Allemand) :

les circonstances de lieu | les circonstances de temps | les circonstances des personnes

les circonstances des personnes | les circonstances de lieu | les circonstances de temps

par (-> expl.: Bei peut avoir le sens de chaque fois que ou marquer la circonstance sans nuance conditionnelle. Il se traduit alors par par s'il se réfère à des circonstances météorologiques. -> ex.: Par temps clair [bei klarem Wetter], on peut voir les Alpes.)

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)

loi de circonstance | mesures de circonstance

travail à temps partiel [ emploi à temps partiel | temps partiel | travail à mi-temps ]

travail à plein-temps [ emploi permanent | plein-temps | travail à temps complet ]

circonstance aggravante

fournir des services en tenant compte des circonstances | fournir une prestation de services flexible | proposer des services flexibles

Comme l'ont souligné les travaux préparatoires de la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police, l'ordre public est « une notion abstraite et évolutive dont le contenu peut varier en fonction des circonstances de temps et de lieu » (Doc. parl., Chambre, 1990-1991, n° 1637/1, p. 6).

En ces temps incertains, il est cependant important que les économies européennes demeurent compétitives et capables de s'adapter aux changements de circonstances.

Comme il est dit en B.25, l'ordre public est une notion dont le contenu varie selon les circonstances et le temps.

29 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture Le Gouvernement wallon, Vu le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, les articles D.177 et R.203; Vu l'article 3, § 1, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; Considérant que l'article R.203, § 4, du Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, permet la modulation des périodes d'épandage sur prairie de fertilisants organiques à action rapide ainsi que de fumier mou entre le 16 septembre et le 30 septembre inclus, à concurrence de 80 kg d'azote par hectare au maximum; Considérant ...[+++] que les conditions météorologiques du mois de septembre 2016 ne permettent pas un épandage de fertilisant organique à action rapide sur prairie sans abîmer ou détruire le couvert sous-jacent; Considérant le risque de voir perdurer cette situation au-delà du 30 septembre 2016; Considérant l'urgence d'adopter, pour l'année 2016, au vu de ces circonstances exceptionnelles et imprévisibles, la possibilité d'étendre la période visée au-delà du 30 septembre inclus; Considérant qu'il s'agit de moduler, de manière exceptionnelle et limitée dans le temps, pour l'année 2016, lesdites périodes d'épandage; Considérant que cette modification est une modification mineure du plan de gestion durable de l'azote en agriculture; Sur proposition du Ministre ayant la politique de l'eau dans ses attributions;